Risques et assurance

Cheminée allumée tout l’hiver sans ramonage, une négligence qui peut coûter cher bien avant l’incendie

Conduit de cheminee couvert de suie pres du foyer

Vous avez rallumé la cheminée début novembre et le bois crépite chaque soir. Le conduit, lui, n’a peut-être pas vu un ramoneur depuis longtemps. Ce petit oubli ne se règle pas qu’au moment d’un incendie : il peut vous coûter de l’argent bien avant, avec une amende et des discussions délicates avec votre assureur.

Ramonage obligatoire : au moins une fois par an, souvent deux

La règle est la même pour une cheminée, un poêle ou un insert : le conduit de fumée doit être ramoné au moins une fois par an. Dans la majorité des départements, le règlement impose deux passages annuels, dont un pendant la période où vous utilisez l’appareil de chauffage.

Chauffer tout l’hiver sans ramonage, c’est donc sortir du cadre dans la plupart des cas. Et plus l’appareil tourne, plus le conduit s’encrasse. Un foyer allumé chaque soir justifie d’autant plus de ne pas attendre le printemps.

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Quelle fréquence dans votre département ?

Le nombre exact de ramonages dépend du règlement sanitaire départemental. Ce texte varie d’un territoire à l’autre, d’où l’inutilité de se fier à ce que racontent le voisin ou un forum.

Pour trancher, deux options : demander à la mairie de votre commune ou contacter la préfecture. Notez la réponse et la date de votre échange. Si vous hésitez entre un et deux passages, choisissez le plus prudent, c’est aussi le plus facile à défendre en cas de contrôle ou de sinistre.

Amende pouvant aller jusqu’à 450 € en cas de défaut de ramonage

Ramoneur tenant une brosse devant une cheminee

Le défaut de ramonage est passible d’une amende pouvant atteindre 450 €. C’est le plafond, pas un tarif fixe, mais la somme dépasse déjà largement le prix d’un passage de ramoneur professionnel.

Le calcul est vite fait : vous risquez de payer plus cher en ne faisant rien qu’en faisant intervenir un professionnel. Et l’amende n’est que la partie visible du problème, puisque l’assurance entre aussi en jeu.

Certificat de ramonage : la preuve à conserver

Après son passage, le ramoneur remet un certificat de ramonage. Ce document est votre seule preuve que l’obligation a été respectée. Une facture seule ou un simple « il est passé en octobre » ne vaut pas grand-chose face à un assureur.

La DGCCRF recommande de le garder pendant toute la durée de votre occupation du logement, plus un an. Rangez-le avec vos papiers d’assurance, ou prenez-le en photo dès réception.

Ce qu’il faut demander au ramoneur le jour du passage

Réclamez le certificat avant son départ et vérifiez la date, l’adresse, l’appareil concerné (cheminée, poêle ou insert) et les coordonnées de l’entreprise. Si vous avez plusieurs appareils, demandez un certificat par conduit. Un papier flou ou incomplet sera difficile à présenter plus tard.

Assurance habitation : ce que l’assureur peut demander après un incendie

En cas de feu de cheminée ou d’incendie, l’assureur peut vous demander le certificat de ramonage. Si vous ne pouvez pas le fournir, la suite dépend des clauses du contrat d’assurance habitation. Il n’existe pas de refus automatique d’indemnisation : tout se joue dans les termes de votre contrat.

Certains contrats prévoient des obligations d’entretien précises et des conséquences en cas de manquement, comme le montre le cas d’une chaudière non entretenue. D’autres sont plus souples. Seule la lecture de vos conditions générales vous le dira, et mieux vaut le faire maintenant plutôt qu’au milieu d’un sinistre.

Les documents à avoir sous la main

Avant de rallumer, vérifiez que vous pouvez présenter rapidement ces éléments si votre assureur les réclame :

  • le dernier certificat de ramonage, avec sa date et le détail de l’appareil ;
  • la facture du ramoneur professionnel ;
  • vos conditions générales d’assurance habitation, avec les passages sur l’entretien des appareils de chauffage ;
  • la réponse de la mairie ou de la préfecture sur la fréquence applicable chez vous.

Locataires et zones à restriction : qui doit faire quoi ?

Ramoneur avec brosse tournant dans une cheminee en briques

Si vous êtes locataire, le ramonage fait partie de l’entretien courant et vous incombe, sauf clause contraire dans le bail. Le propriétaire n’a donc pas à s’en charger par défaut. Relisez votre contrat de location pour savoir si une disposition particulière change la donne, et gardez le certificat : en cas de litige, il vous protège aussi.

Autre point à connaître : dans certaines zones couvertes par un plan de protection de l’atmosphère, l’usage d’un foyer ouvert peut être restreint, voire interdit. Avant de planifier vos flambées, renseignez-vous auprès de votre mairie. Là encore, le ramonage ne règle pas tout : il se combine avec des règles locales sur le type d’appareil autorisé.

Les réflexes à adopter avant de rallumer

Prenez rendez-vous avec un ramoneur professionnel dès le début de la saison de chauffe, sans attendre la première vague de froid, quand les agendas se remplissent. Si vous avez déjà allumé votre cheminée cet automne sans passage récent, il n’est pas trop tard : un ramonage maintenant vaut mieux que rien du tout, et vous aurez un certificat daté.

Si votre département impose deux ramonages, calez le second en cours de saison et notez-le dans votre agenda. Surveillez aussi l’appareil lui-même : une fumée qui refoule, une odeur de suie inhabituelle ou un tirage qui faiblit sont des signaux qui justifient d’appeler quelqu’un sans attendre la date prévue.

Une dépense modeste contre une addition qui s’alourdit

Un ramonage régulier, un certificat bien classé et un contrat d’assurance relu : voilà de quoi dormir plus sereinement devant un poêle ou un insert. La négligence, elle, coûte d’abord en amende possible, puis en explications à fournir, et seulement ensuite, dans le pire des cas, en dégâts bien plus lourds. Autant ne pas laisser le conduit décider à votre place.

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Alain est un passionné d'immobilier et d'entrepreneuriat, il partage des repères pour aider les lecteurs à y voir clair.

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